Les pièces de rechange et le matériel d’entretien sont généralement consignés en stocks et calculés dans le résultat au moment de leur utilisation. Cependant, les pièces de rechange essentielles et le stock de pièces de sécurité forment des immobilisations corporelles si l’entreprise compte les employer sur une grande durée. De même, si les pièces de [...]

Le mot « méthode comptable » s’attribue aux procédés et normes d’appréciation et aux procédés et normes d’exposition des comptes. Une modification de procédés comptables découle soit de la transmutation d’un procédé comptable par une autre quand une option conventionnelle ou exprimé ait lieu. Cela constitue une modification de procédé comptable soit d’une modification de [...]

L’entreprise doit estimer à chaque clôture des comptes et à chaque condition intermédiaire, s’il existe une trace quelconque présentant qu’un actif a pu perdre remarquablement de son montant. Quand il existe une trace de déficit de coût, un test de dépréciation est accompli: la valeur nette comptable de l’actif immobilisé est confrontée à son montant [...]

Quand il s’agit de la normalisation de dépenses à acquitter ou de produits à acquérir, il convient d’écrire l’annexion de la dette (ou de la créance) aux comptes attachés aux comptes de tiers intéressés (fournisseurs, clients…), l’impôt la concernant étant écartée aux sous-comptes 44586 « Impôts sur le chiffre d’affaires sur factures non arrivées » [...]

À partir du 1″ janvier 1999, le système du forfait ayant été annulé, les exploitants personnels soumis au système des gains industriels et commerciaux dont le chiffre d’affaires ne surpasse pas 76 300 € s’ils pratiquent un métier d’achat et vente ou de 27 000 € s’ils accomplissent des apports de services, ils peuvent s’installer [...]

L’entreprise doit estimer à chaque clôture des comptes et à chaque condition intermédiaire s’il existe une trace quelconque présentant qu’un actif a pu faiblir remarquablement de sa valeur. Quand il y a une indication de perte de valeur, un essai de dévalorisation est réalisé la valeur propre comptable de l’actif immobilisé est confrontée à sa [...]

Le personnel est l’ensemble des individus attachés à l’organisation par une convention de travail. Il est donc constitué des salariés, travailleurs, employés, délégués, cadres et employés de direction. N.B : le propriétaire individuel n’est pas inclus dans le personnel de son entreprise, il y a aussi des collaborateurs extérieurs, comme l’expert-comptable désigné par l’entreprise, l’ingénieur-conseil, [...]

La théorie comptable est formée pareillement d’autres origines, de forme administrative par exemple les réponses ministérielles qui portent des déterminations sur l’explication à octroyer à certains textes et normes applicables : Ce sont, fondamentalement, de simples instructions des administrations questionnées et n’ont pas en principe de force exigée. Elles sont continuellement transmises « sous provision [...]

Le Conseil et la Commission de l’Union européenne sont les responsables, selon l’article 54-3, de préparer des instructions dont la finalité est d’arriver à une harmonisation du droit des entreprises. Dans le secteur uniquement comptable, deux directives nécessaires ont été énoncées. La quatrième directive relative aux comptes annuels de certaines figures de sociétés du 25 [...]

Le fonds commercial est composé par les éléments incorporels, on peut citer le droit au bail qui ne fait pas le sujet d’une estimation et d’une comptabilisation différents au bilan et qui contribue à la tenue ou au développement d’éventuel action de l’organisme. Le fonds commercial englobe tous les éléments incorporels suivants : acheteurs, clientèle, [...]